Dernière mise à jour : 15 janvier 2024

1. Éditeur du site

**Raison sociale :** gibgib.ch
**Forme juridique :** [À compléter - Association/Société/Entreprise individuelle]
**Adresse du siège social :**
[Rue et numéro]
[Code postal et ville]
Suisse

**Représentant légal :** [Nom du représentant]
**Fonction :** [Président/Directeur/Gérant]

**Contact :**
• Email : contact@gibgib.ch
• Téléphone : [À compléter]
• Site web : https://gibgib.ch

**Numéro d'identification :**
• Numéro IDE (Suisse) : [À compléter]
• Numéro TVA : [À compléter si applicable]

**Registre du commerce :**
• Inscrit au registre du commerce de [Canton]
• Numéro d'inscription : [À compléter]

2. Hébergement

**Hébergeur du site web :**
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse complète]
[Pays]

**Contact hébergeur :**
• Email : [Email de l'hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
• Site web : [Site de l'hébergeur]

**Localisation des serveurs :**
• Serveurs principaux : [Localisation]
• Serveurs de sauvegarde : [Localisation]
• Conformité RGPD : Oui, serveurs situés en Suisse/UE

**Certificats de sécurité :**
• Certificat SSL/TLS : Actif
• Chiffrement : AES 256 bits
• Protocoles : TLS 1.2 et supérieur

**Disponibilité :**
• SLA garanti : 99.9%
• Surveillance 24h/24, 7j/7
• Support technique disponible

3. Propriété intellectuelle

**Droits d'auteur :**
• Le site gibgib.ch et son contenu sont protégés par le droit d'auteur suisse et international
• Tous les textes, images, logos, icônes, sons, logiciels sont la propriété exclusive de gibgib.ch
• Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite

**Marques déposées :**
• Le nom "gibgib.ch" et le logo associé sont des marques déposées
• Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon
• Les marques de tiers mentionnées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs

**Licences et crédits :**
• Bootstrap : Licence MIT
• Font Awesome : Licence SIL OFL 1.1
• Photos : [Sources et licences des photos utilisées]
• Icônes : [Sources et licences des icônes]

**Contenu utilisateur :**
• Les utilisateurs conservent leurs droits sur le contenu qu'ils publient
• En publiant du contenu, ils accordent à gibgib.ch une licence d'utilisation
• gibgib.ch se réserve le droit de supprimer tout contenu inapproprié

4. Limitation de responsabilité

**Disponibilité du service :**
• gibgib.ch s'efforce d'assurer une disponibilité continue du service
• Aucune garantie absolue de disponibilité n'est donnée
• Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou cas de force majeure
• gibgib.ch ne peut être tenu responsable des dommages liés aux interruptions

**Contenu et échanges :**
• gibgib.ch est un intermédiaire technique entre utilisateurs
• Nous ne sommes pas responsables de la qualité, conformité ou légalité des objets échangés
• Les utilisateurs sont seuls responsables de leurs échanges
• gibgib.ch ne peut être tenu responsable des litiges entre utilisateurs

**Sécurité et données :**
• Nous mettons en œuvre les meilleures pratiques de sécurité
• Aucune garantie absolue contre les intrusions ou pertes de données
• Les utilisateurs sont responsables de la sécurité de leurs comptes
• Signalement immédiat requis en cas de compromission

**Liens externes :**
• Le site peut contenir des liens vers des sites tiers
• gibgib.ch n'est pas responsable du contenu de ces sites
• L'accès à ces sites se fait sous la responsabilité de l'utilisateur

Questions légales ?

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